Nouveau dispositif de soutien pour les projets innovants des entreprises et des centres de recherche

Publié le 21/12/2020

L’Etat vient de mettre en place un dispositif d’aide pour favoriser l’innovation des entreprises et des centres de recherche.

Pour en savoir plus : consulter la fiche de présentation détaillée et les conditions d’application du dispositif.

Vous souhaitez développer une innovation ou vous lancez dans un projet ?

La demande est instruite par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

La liste des structures publiques éligibles aux aides présentées ici est susceptible d’évolution.

• Consulter la liste des centres de recherche
  • Consulter la liste des entreprises

La démarche consiste à remplir un formulaire en ligne et à adresser les pièces justificatives demandées. Si vous n’avez pas d’annexes en lien avec votre projet, vous pouvez télécharger le formulaire de demande et le retourner au service de la recherche publique de votre région.

Les critères d’éligibilité

• Vous êtes une entreprise :
• Vous devez disposer d’au moins deux salariés ;
• Vous devez être inscrite au RCS ou au répertoire des métiers et avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une région dans laquelle l’Etat a mis en place une délégation régionale de Bpifrance ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité en lien avec le domaine scientifique ou technologique de la recherche.

• Vous êtes un centre de recherche :
• Vous devez avoir une activité de recherche et d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité de transfert ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation.

Tout projet de recherche ou d’innovation qui entre dans l’un des domaines suivants :

• Domaine de la santé,
• Domaine du climat, de l’environnement et du développement durable,
• Domaine du numérique,
• Domaine de l’énergie, de la transition énergétique et de l’économie circulaire

L’enveloppe globale de l’aide est fixée à 500 000 euros par an sur une période de 3 ans (180 000 euros maximum) et pour un maximum de 20 projets.

L’aide

• L’aide prend la forme d’une subvention.
• La subvention peut être attribuée directement par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;
• La subvention peut être attribuée par la délégation régionale de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 14 directions régionales de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 32 délégations régionales de Bpifrance.

• Afin de bénéficier du dispositif et d’en bénéficier pleinement, vous devez respecter les critères d’éligibilité suivants :
• Le projet doit avoir une durée de 12 mois minimum ;
• Vous devez être à la tête de l’entreprise ;
• Vous devez être à la tête du centre de recherche ;

• Vous devez être inscrit au RCS ou au répertoire des métiers ;
• Vous devez avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une activité de recherche et d’innovation ;

Vous pouvez déposer votre dossier sur www.entreprises.gouv.fr ou par courrier à l’adresse suivante : ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, délégation régionale de Bpifrance pour la Nouvelle-Aquitaine, 11, cours de Chazelles, 33000 Bordeaux.

Pièces à fournir

• L’entreprise doit adresser à Bpifrance la liste des candidats ayant obtenu le financement à l’issue de la première phase. L’entreprise ne pourra déposer de dossier que s’il dispose d’au moins deux salariés et a un projet d’innovation.

Documents à fournir

• Un exemplaire du formulaire de demande de subvention. Ce formulaire doit être rempli par le représentant légal de l’entreprise ou du centre de recherche et être accompagné des pièces suivantes :
• Une copie de la première page du registre du commerce ou du répertoire des métiers ;
• Un extrait d’immatriculation au RCS ou répertoire des métiers ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation délivrée par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation attestant que le demandeur est en lien avec un projet de recherche ou d’innovation ;
• Une copie du contrat de recherche ou d’innovation ;
• Une copie des statuts ou des pièces justifiant que l’entreprise ou le centre de recherche a une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert ;
• Une copie de la convention de transfert signée par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Les pièces complémentaires sont les suivantes :
• Un exemplaire du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la décision d’attribution du financement (financement sur projet) de l’ANR ;
• Une copie du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Un exemplaire du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la convention de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert signé par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Le dossier de demande d’aide doit être adressé au plus tard 6 mois après le démarrage du projet.

La décision

• A l’issue de la première phase, si les dossiers ont été instruits et recevables, la délégation régionale de Bpifrance propose l’attribution d’une subvention de 500 000 euros pour un projet d’innovation porté par une entreprise ou un centre de recherche.

Suivi et contrôle

• L’entreprise ou le centre de recherche s’engage à respecter les critères d’éligibilité. Le contrôle de la conformité des pièces fournies avec les pièces demandées est effectué par la délégation régionale de Bpifrance. Une fois les pièces justificatives envoyées, le contrôleur de Bpifrance est en charge de l’instruction du dossier. Après accord de la délégation, la délégation de Bpifrance en informe la région et le préfet de région.

Le Dr Pierre de Lévy (1957) a découvert le problème de la pneumonie par un antibiotique. Il découvert un mécanisme de réactions d’infection à antibiotiques qui ne sont pas désactibles mais qui entraîne une réinfection par des bactéries résistantes. L’infection se propage en lien avec l’apparition des symptômes à l’état d’asphyxie, ce qui peut entraîner de graves complications, notamment pour les enfants et les adultes.

Les antibiotiques ne sont que deux fois par jour : l’antibiotique 1g et la prophylaxie 1 g/jour : la plus répandue, elle est administrée lorsqu’elle a été utilisée depuis plus de 40 ans et a été utilisée à la demande au niveau de la population.

Cette approche est un outil de l’équilibre énergétique qui se met à économiser de l’argent, en fonction des besoins. C’est un travail important, et les propriétés et la sécurité des médicaments ont pour objectif d’augmenter la production de fœtus, ce qui améliore la qualité et la concentration de nourrissons, les toxiques et la consommation de produits souris.

Quels sont les traitements pour les infections urinaires ?

Il y a un premier épisode, c’est-à-dire qu’il y a des infections infectieuses urinaires.

Les infections urinaires sont le plus souvent dues à la bactérie bacille rouge, le syphilis, lecholéraet letinea. Les fœtus se répartissent en deux catégories : celles-ci peuvent être à l’origine d’une pyélonéphrite, de troubles de la vésicule biliaire et d’une infection des voies urinaires.

D’après le Dr de Lévy, les infections urinaires sont dues à la bactérie de la salpingite

La bactérie peut être à l’origine de la fièvre. Elle n’est pas une urètre (infection urinaire), mais elle est d’origine bactérienne.

Très fréquentes chez l'enfant :

· 1 à 10 prescriptions de céphalosporines avec des effets indésirables (dont des cas de toxicité sévère avec des antibiotiques) :

• Dans de rares cas, un antibiotique contre-indiqué (en particulier des bêtalactamines) peut entraîner des selles liquides ou un coma, sans gravité, en début de grossesse.

• une surveillance régulière des selles est nécessaire.

• Parmi les cas de toxicité sévère associée à la prise de céphalosporines, les anticoagulants sont fréquemment prescrits, tels que la warfarine (Cordarone, Zocor, Vardénafil, Zocor2) ou le dabigatran, en particulier chez les patients présentant des troubles hépatiques ou chez les patients présentant une insuffisance rénale.

• Enfin, il est important de suivre l'avis de votre médecin sur l'anticoagulation et les bêtalactamines.

Des études récentes ont montré que l'association de céphalosporines avec des anticoagulants diminue de manière significative les concentrations de la warfarine. Une surveillance régulière d'anticoagulants et de bêtalactamines est donc recommandée (voir rubriques Contre-indications et Interactions avec d'autres médicaments et autres formes d'interactions).

De plus, des études menées chez des patients avec une insuffisance rénale ont montré qu'un traitement par céphalosporines avec des anticoagulants diminue de moitié le risque de saignement et de développement de caillots sanguins. Les données de tolérance de ces études ne montrent pas d'accord avec l'efficacité de ces médicaments.

Ces résultats ont permis de constater une augmentation de la posologie et de la durée du traitement de la goutte chez les patients avec une insuffisance rénale.

Le traitement prolongé de la goutte chez les patients avec une insuffisance rénale n'a pas été étudié, mais certains patients ont eu des taux de gouttes dans le sang dans les 24 à 72 heures suivant l'arrêt du traitement. Il est donc recommandé de débuter le traitement en continu, sans avoir recours au temps pour une durée de traitement prolongée (voir rubrique

Chez les patients dont l'insuffisance rénale a diminué ou augmenté après la prise de céphalosporines, il est recommandé de surveiller les signes et les symptômes de gravité (voir rubrique Généralités et précautions d'emploi

De plus, il est recommandé de surveiller l'apparition d'une crise d'épilepsie ou d'un état de confusion pendant la prise de céphalosporines. L'apparition de ces signes doit être considéré comme nécessaire.

L’insuline est une hormone produite par le pancréas. Elle se lie à un récepteur appelé adrénergique, qui est responsable de la production de glucose par le foie. De plus, l’insuline est un régulateur de l’humeur qui, dans une moindre mesure, réduit la consommation de sucre et les baisse du taux de sucre dans l’organisme. D’où l’intérêt de l’insuline, même si elle est efficace.

Mécanisme d’action

L’insuline est principalement responsable de la régulation de la glycémie. Elle s’administre par voie orale et dans un certain nombre d’heures. Ainsi, le métabolisme des sucres dans l’organisme est perturbé. Cela entraîne une augmentation des taux de glucose dans le sang.

Pharmacocinétique

Cette molécule possède une autre composante, la céphalexine. Lorsque celle-ci est utilisée en période de réponse prolongée, elle est réduite. L’insuline réduit la production d’insuline dans l’organisme. Cela entraîne une augmentation de la glycémie.

Précautions d’emploi

En cas de déshydratation, des vomissements, des diarrhées ou des infections urinaires, les patients doivent être prudents car cette molécule peut provoquer des effets secondaires graves, notamment des troubles de la vision, des troubles de la fonction rénale, de la pression artérielle et des troubles métaboliques, et peuvent avoir des conséquences graves.

Surdosage

Dans de rares cas, une surdose de médicaments peut être suspectée.

Contre-indications

Il est préférable de prendre des précautions si vous prenez l’insuline avec ou sans préavis de votre médecin. Cependant, le médicament ne doit pas être utilisé chez les enfants de moins de 6 ans, car il peut provoquer des problèmes d’équilibre en cas de grossesse.

Remarques

En outre, il est important d’arrêter de prendre ce médicament avant de conduire ou d’utiliser des machines. Dans le cas d’une surdose de médicaments, la prise d’un antiacide peut entraîner une réaction médicamenteuse. Les personnes ayant des antécédents d’épilepsie, d’épilepsie sévère ou souffrant de problèmes cardiaques, ont également des risques accrus de développer des réactions allergiques.

Conservation

Conserver à l’abri de la lumière et de l’humidité. Conserver à l’abri de la lumière.

Mise en garde

En cas d’échec de la prise de ce médicament, il est préférable de consulter un professionnel de santé. Il est recommandé de consulter un médecin et de ne pas avoir d’information sur l’état des patients.